Document modèle incomplet. Les champs surlignés doivent être renseignés par l’éditeur et le texte doit être relu et validé avant l’ouverture des ventes.
[À COMPLÉTER : nom de l’éditeur], [À COMPLÉTER : statut juridique]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale]
Immatriculation : [À COMPLÉTER : SIRET]
TVA : [À COMPLÉTER : mention de TVA selon ton statut]
Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]
Les données de compte et de jeu sont conservées tant que le compte existe. À la suppression du compte, elles sont effacées ; les commandes sont gardées sous forme dissociée du compte pendant la durée imposée par les obligations comptables.
Render (hébergement), Upstash (base de données, Francfort), Stripe (paiement), Resend (e-mails). Certains de ces prestataires sont des sociétés américaines : des transferts hors de l’Union européenne peuvent avoir lieu, avec les garanties prévues par ces prestataires.
Tu peux accéder à tes données, les récupérer (bouton d’export dans le jeu), les rectifier, demander leur effacement (suppression du compte dans le jeu), t’opposer à un traitement ou en demander la limitation, en écrivant à [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]. Tu peux aussi saisir la CNIL (cnil.fr).
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